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Le dialogue social dans les très petites entreprises en 2016 : conditions et temps de travail au premier plan des discussions
Les très petites entreprises (TPE) emploient 20 % des emplois salariés (hors agriculture) au 31 décembre 2016. Ayant moins de 10 salariés, elles se trouvent au-dessous des seuils légaux qui imposent la présence de représentants du personnel et la tenue de négociations collectives. Le dialogue social y prend donc une tournure essentiellement informelle.
En 2016, 80 % des TPE employant 2 à 9 salariés déclarent avoir pris des dispositions sur au moins un des quatre thèmes suivants : salaires, emploi, conditions de travail et temps de travail. Les salariés ont été associés collectivement aux prises de décisions sur au moins l’un de ces sujets dans 31 % des entreprises ayant pris des dispositions. Ce sont les décisions sur les conditions et le temps de travail qui font le plus souvent l’objet de concertations collectives.
En 2016, 80 % des TPE employant 2 à 9 salariés déclarent avoir pris des dispositions sur au moins un des quatre thèmes suivants : salaires, emploi, conditions de travail et temps de travail. Les salariés ont été associés collectivement aux prises de décisions sur au moins l’un de ces sujets dans 31 % des entreprises ayant pris des dispositions. Ce sont les décisions sur les conditions et le temps de travail qui font le plus souvent l’objet de concertations collectives.
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