-
- Cliquez sur le département ou sur l’arrondissement…
- Bernay
- Evreux
- Les Andelys
-
- Cliquez sur le département ou sur l’arrondissement…
- Avranches
- Cherbourg-en-Cotentin
- Coutances
- Saint-Lô
-
- Cliquez sur le département ou sur l’arrondissement…
- Alençon
- Mortagne-au-Perche
- Argentan
- Accueil
-
Choisir un thème
- Alternance / apprentissage
- Économie et territoires
- Formation tout au long de la vie
- Ingénierie formation / pédagogie
- Marché du travail / Statistiques emploi-formation
- Orientation
- Parcours / Insertion
- Politiques et dispositifs emploi-formation
- Savoirs de base / Illettrisme
- Secteurs / Métiers
- Compétences
- Vie des structures
- Agenda
- Actualités
- Zooms sur...
Mots-clés
4 - Thésaurus formation > DROIT TRAVAIL 54055
DROIT TRAVAIL 54055Synonyme(s)54055 Législation travailVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (1083)
Document
Ce document montre la montée en puissance de la régulation individuelle, les transformations en cours des formes de conflits et des modes de négociation ainsi que l’apport des recherches sur la règle de droit.Document
Ce document fait le point sur les congés payés : droit au congé, durée du congé, départ en congé, suspension du contrat, indemnité de congés payés, rupture du contrat, avantages divers. Il fait également un point spécial sur les caisses de congé[...]Document
Ce document traite des conditions de validité, des conséquences et des contestations possibles d’une démission, d’une rupture négociée ou d’une transaction entre un salarié et son employeur.Document
Ce document fait le point sur la médecine du travail et plus particulièrement sur l’organisation des services de santé au travail, le rôle et le statut du médecin du travail et la responsabilité en médecine du travail.Document
Cet ouvrage porte sur les partenaires sociaux dans l’évolution du système de formation professionnelle initiale en France, la reconnaissance des diplômes dans les conventions collectives, le rôle des partenaires sociaux dans la définition des di[...]Document
Ce numéro traite de la question de la valeur accordé au travail et de son rôle dans la dynamique sociale, des évolutions des attentes des individus vis à vis du travail, des évolutions récentes du droit du travail, de l’impact des organisations [...]Article
Pierre Cahuc et Francis Kramatz, économistes, chercheurs au Centre de recherches en économie et statistique propose dans leur rapport sur une "Sécurité sociale professionnelle" de protéger les personnes plutôt que les emplois et de sécuriser les[...]Article
Alors que son projet de loi de cohésion sociale devait être adopté, mardi 7 décembre, par les députés, Jean-Louis Borloo prépare un nouveau contrat de travail destiné à juguler le chômage. Présenté par le ministre comme "une grande révolution da[...]Article
Renault Donnedieu de Vabre organise le 18 octobre 2004 "les entretiens du spectacle vivant". Un rapport envisage de promouvoir des postes qui éviteraient le recours à l’intermittence.Article
Dans le sillage de Doux, Seb ou Bosch, nombre d’entreprises cherchent à aménager leurs accords RTT. Désireuses de diminuer le coût du travail, d’assouplir leur organisation ou d’augmenter leur productivité, elles font assaut d’imagination pour a[...]Article
Aides à domicile venues de l’Est pour personnes âgées en Italie, employées de maison latino-américaines en Espagne, femmes de ménage "au noir" ou travailleurs saisonniers : à la veille de son élargissement, le 1er mai, l’UE fait toujours rêver l[...]Article
Afin d’aboutir à une loi de mobilisation pour l’emploi en juin, le gouvernement a ouvert en janvier des concertations avec les partenaires sociaux. Du 26 janvier au 4 février, François Fillon, ministre des Affaires sociales, reçoit les responsab[...]Article
A l’heure où patronat et gouvernement tentent d’imposer une plus grande flexibilité sur le marché de l’emploi, la haute juridiction a rappelé le droit, requalifiant en contrat à durée indéterminée les emplois occupés par 19 travailleurs temporai[...]Article
François Fillon a reçu, jeudi 15 janvier, le rapport Virville, qui préconise la création d’un contrat dont la durée correspondrait à la réalisation d’un projet. Le ministre des affaires sociales y est favorable, comme le Medef, alors que les syn[...]Document
Le pouvoir disciplinaire de l’employeur lui permet de sanctionner des comportements ou des actes des salariés qu’il estime fautifs, dans les limites imposées par la loi et sous le contrôle des juges. Cet ouvrage définit le champ d’application du[...]Document
Cet ouvrage destiné tant à l’évaluateur qu’à l’évalué décrit l’ensemble des règles à appliquer lors de l’entretien, apporte des solutions concrètes pour faciliter le déroulement : définir des objectifs, traiter les conflits, dédramatiser cette [...]Document
Cet ouvrage a pour objet d’aider aussi bien les employeurs que les salariés à mettre en place un parcours de formation depuis son élaboration jusqu’au retour du salarié dans l’entreprise. Plusieurs étapes sont détaillées :- besoin de formation d[...]Article
Dossier : Après la réforme des retraites, le plus dur reste à faire : s’attaquer à la pénibilité du travail. Des négociations doivent s’engager dans les 3 ans entre partenaires sociaux (loi du 21/08/2003) pour aboutir à un accord interprofession[...]Article
Pour la premier fois, la commission européenne a introduit, dans les "lignes directrices" de sa stratégie pour l’emploi, la nécessité de "réduire la part de l’économie informelle" qui représenterait 3 % à 15 % du PIB des Etats Membres. L’enquête[...]Article
Le ministre des affaires sociales présentait, mercredi 19 novembre en conseil des ministres, son projet de rénovation du dialogue social. Quatre spécialistes du droit du travail (Jacques Barthélémy, Gilles Bélier, Tiennot Grumbach, avocats et An[...]Article
Dans de nombreux conflits du travail, collectifs ou individuels, le harcèlement moral est devenu un leitmotiv. La loi de 2002 en fait un délit mais n’apporte aucune définition claire au harcèlement, ouvrant la voie aux interprétations les plus l[...]Article
Depuis 1989, EDF et Gaz de France ont choisi la voie de l’accord d’entreprise pour développer l’intégration et la formation des travailleurs handicapés. La négociation est un excellent moyen de mobilisation de tous les acteurs. Des financements [...]Article
Ce dossier, consacré à la façon dont le salarié et l’entreprise ont vécu l’arrivée des 35 heures, s’appuie sur une étude réalisée par le réseau ANACT (Association Nationale pour l’Amélioration des Conditions de Travail) auprès d’une cinquantaine[...]Document
Cet ouvrage présente les différentes règles à respecter lorqu’on a recours à un contrat de travail à durée déterminée.Document
Cet ouvrage présente les dernières évolutions et les conséquences pratiques. En point spécial est abordé l’accord de maintien dans l’emploi.Document
Cet ouvrage apporte des grilles de lecture sur la notion de compétence, objet de nombreuses polémiques. La compétence constitue une catégorie qui relève de plusieurs dimensions : les systèmes de relations dans lesquelles elle s’inscrit, les règ[...]Document
Cette étude vise à connaître la perception et la prise en charge du phénomène de vieillissement de la population actives par les élus de CE dans les entreprises de la région Poitou-charentes, ainsi les représentants du personnel seront sensibili[...]Article
Conditions de travail déplorables, salaires de misère, journées à rallonge... les droits élémentaires sont parfois allègrement violés dans l’hexagone. De l’agriculture à la confection, du BTP au transport maritime, les dérives sont légion. Plong[...]Article
S’il semble bien naturel à un salarié d’utiliser Internet pour ses activités privées ou syndicales, certaines entreprises, en revanche, voient ce genre de pratiques d’un mauvais oeil... et plusieurs conflits alimentent déjà la jurisprudence. Le [...]Document
Cet ouvrage a pour objet de préciser les règles spécifiques aux salariés cadres depuis l’embauche jusqu’à la rupture du contrat de travail, un point spécial porte sur la couverture sociale des cadres.Article
Le 19 septembre 2001 se tenait à Paris un colloque organisé par l’Anact sur le thème : négociation de la charge de travail. Un sujet complexe qui touche l’ensemble du fonctionnement de l’entreprise : performance et efficacité des organisations, [...]Document
Ce numéro traite des principales absences auxquelles le salarié peut prétendre : liés à son état de santé, ceux à vocation professionnelle, ceux à vocation extraprofessionnelle et ceux pour raisons familiales et personnelles. Un point est fait s[...]Document
Cet ouvrage présente le principe de non-discrimination : syndical, sexiste, du droit de grève ; le harcèlement est également abordé ainsi que la liberté d’expression du salarié, l’exercice du pouvoir de direction.Document
Cet ouvrage traite de la prévention des licenciements, de la définition du licenciement économique et des procédures qui varient selon le nombre de salariés, la taille de l’entreprise et la présence de délégués du personnel.Outil pédagogique
5 catégories de questions organisées par entrées thématiques : les statuts et contrats de travail / les types d'entreprises / les secteurs d'activité / les activités professionnelles / la relation emploi-formation.Article
Colette JOURDAIN ; Raphaël CANCE ; Gilbert LEFEVRE ; François MICHON ; Mouna VIPREY ; Matthieu DE NANTEUILAfin d’adapter au mieux la force de travail à l’activité économique, une entreprise peut recourir à des instruments de flexibilité externe ou interne. La flexibilité externe fait appel à l’intérim et à la sous-traitance. La modulation temporelle[...]Article
L’analyse à travers une enquête du vécu et des trajectoires de salariés travaillant sous contrat à durée déterminée permet de distinguer à travers leurs discours, des salariés en CDD qui paraissent maîtriser cette situation et d’autres qui la su[...]Article
Pendant longtemps, la vie en entreprise s’est ancrée dans une certaine stabilité et une culture commune. Aujourd’hui, la précarité des emplois, l’éclatement des structures de l’entreprise, mais aussi le besoin de mobilité des individus rendent p[...]Article
Ils travaillent à temps partiel ou dans un secteur très menacé, multiplient les petits boulots, alternent contrats précaires et chômage. Portraits de ces travailleurs pauvres qui ne parviennent pas à sortir du sous-emploi. (Résumé d’après la revue)Document
Cet ouvrage fait le point sur l’obligation d’emploi des handicapés, leur formation professionnelle et les aides financières existantes, la rémunération et les conditions d’emploi des personnes handicapées en milieu protégé, leur protection socia[...]Document
De l’embauche du salarié à son départ de l’entreprise, les relations sociales dans l’entreprise sont de plus en plus formelles, cet ouvrage regroupe donc des modèles de lettres et contrats et fait un point spécial sur les affichages dans l’entre[...]Document
Cet ouvrage vise à rendre plus accessible la négociation d’entreprise, source de droit du travail et complément de la négociation collective de branche, qui a vocation à aborder l’ensemble des conditions d’emploi, de travail des salariés ainsi q[...]Document
Cet ouvrage porte sur les représentants du personnel, catégorie exposée, du fait de leur mandat à défendre les intérêts des salariés, à présenter des revendications, à négocier le statut collectif. Un point spécial est consacré au statut particu[...]Document
Cet ouvrage fait le point sur l’ensemble de la législation applicable tant au niveau du régime de base de sécurité sociale, l’assurance vieillesse, que des régimes complémentaires obligatoires Arrco et Agirc qui connaissent égalementr une évolut[...]Document
Cet ouvrage établit une définition du salaire, fixation du salaire,paiement du salaire, retenues et saisies..Article
Parmi les créateurs d’entreprises, la proportion de femmes est difficile à évaluer, on peut pourtant dire qu’elle est en augmentation. Les femmes ne sont pas que créatrices individuelles, elles sont souvent cocréatrices dans une entreprise de co[...]Article
La place des femmes dans nos sociétés tend aujourd’hui à être de plus en plus visible. Elles sont nommées, elles sont présentes, mais ont-elles droit à une reconnaissance pleine et entière de leurs activités et capacités ? Si elles ont bénéficié[...]Article
Quatre articles composent cette première partie. Le premier fait le point sur l’égalité des chances dans le droit, en citant les points en débat. Le second présente l’évolution de la vie des femmes et leur place dans la société depuis un siècle,[...]Article
L’UNSA, dans sa participation aux négociations sur la réforme de la formation professionnelle, revendique un certain nombre de points : accès à la formation des moins qualifiés et des exclus en adaptant l’offre de formation aux besoins économiqu[...]Article
Numéro spécial consacré au colloque de médecine de travail qui s’est tenu à Lille du 6 au 9 juin 2000 et dont le thème était "Aménagement et réduction du temps de travail : enjeux pour la santé". Ce numéro a été réalisé avec le concours des orga[...]