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4 - Thésaurus formation > DROIT TRAVAIL 54055
DROIT TRAVAIL 54055Synonyme(s)54055 Législation travailVoir aussi |
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Document
Autonomie, participation, émancipation représentent autant de termes qui parlent aux personnes en situation de handicap. Evoquer la protection pour une personne handicapée peut prêter à discussion dès lors que ce terme s’entend dans sa connotati[...]Document
Le niveau des branches professionnelles est celui qui s’intercale entre la négociation nationale et interprofessionnelle et la négociation d’entreprise. La lettre de mission du Premier ministre adressée au député Jean-Frédéric Poisson constate u[...]Document
2009DARES, Editions La Découverte : existe-t-il un recul de la conflictualité ? Quelle est l’évolution des modes de conflits ?Article
Issu de la manutention et au croisement d’autres activités, le nettoyage industriel est un champ couvert par plusieurs conventions collectives. La convention collective joue-t-elle pleinement son rôle en matière de sécurisation das salariés du n[...]Article
Quelles sont les déclinaisons régionales du CIF ? De quelle manière les Fongécif concilient-ils contrainte de rareté et principe d’égalité de tous devant la loi ?Article
Si Nicolas Sarkozy fait une critique sévère du capitalisme financier, en revanche, il souhaite mettre l’entrepreneur au centre de l’économie. Cette stratégie passe notamment par la volonté de laisser les entreprises négocier en direct avec les s[...]Article
Les partenaires sociaux ont reçu vendredi la lettre de cadrage du gouvernement sur la formation professionnelle, qui doit orienter leurs négociations, prévues pour débuter en septembre. Ce document précise les quatre axes de réforme, issus du ra[...]Article
Le nouveau code du travail doit entrer en vigueur le 1er mai. Plusieurs inspecteurs du travail et spécialistes du droit ont crié au démantèlement dès la partie législative recodifiée, notamment sur les questions de sécurité. A tort, mais....Document
le numéro juridique de Liaisons sociales consacré au bilan social. Aussi dans ce numéro : l’information économique et financière des salariésDocument
Cet ouvrage confronte les points de vue d’économistes, juristes, sociologues, statisticiens sur les règles qui encadrent la rupture du contrat de travail. Effets de la législation, usages dans les entreprises, procédures de licenciement...Document
Cet ouvrage fait un historique du contrat de travail , dresse un état des lieux de ses différentes formes. Il passe en revue les réformes récemment proposées et les réformes envisageables. Son objectif est de confronter les points de vue d’écono[...]Document
Francis Lefevre 2008Cet ouvrage intègre les changements et nouveautés de la loi de modernisation du marché du travail, qui sont d’ores et déjà entrés en vigueur. Point par point, il expose ce qui change : les nouvelles procédures à adopter, les formalités à suivre,[...]Article
Le contenu de ce numéro spécial présente neuf articles qui font partie des contributions du colloque interdisciplinaire qui s’est tenu à l’université de Marne la Vallée le 7 décembre 2006. Au sommaire :- Assiste-ton à une transformation uniform[...]Document
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Ce dossier documentaire illustre le concept de sécurisation des parcours par des textes apportant des éléments de réflexion, des illustrations des différents dispositifs aussi bien juridiques, que d’accompagnement et de professionnalisation. En [...]Article
Ce dossier présente les dérives entre organisations patronales et syndicales telles qu’elles existent depuis 60 ans, le doute sur leur légitimité. La négociation sur la représentativité et le financement des syndicats qui devrait s’ouvrir en 200[...]Article
L’organisation du système est en question : réforme des régimes spéciaux de retraites, refonte des règles du marché du travail issus des "trentes glorieuses" : la réussite de ce chantier est rendu incertaine par la faiblesse des partenaires soci[...]Article
Départs en retraite massifs, manque de candidats... La survie de la médecine du travail ne tient qu’à un fil. Si la profession n’est pas d’accord sur les mesures à prendre, elle s’inquiète de l’inertie et des intentions des pouvoirs publics.Article
CDD, contrat unique très peu pour lui. Le P-DG de Cari, un poids moyen du BTP en pleine croissance, ne jure que par le CDI et recrute jeunes, femmes et seniors. Avec, à l’appui, une politique de formation innovante et un dialogue social serein.Document
Document
Entre 1997 et 2005, 185 conflits localisés ont été signalés par les sections d’inspection du travail haut-normandes pour des entreprises relevant du secteur privé régional. Correspondant à 79.488 journées non travaillées au cours de cette périod[...]Document
Le compte épargne-tempsDocument
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L’entreprise et les addictions : tabac - alcool - drogueArticle
Testée depuis mai dans sept villes, cette mesure qui associe formation et travail a été adoptée par 375 chômeurs. Un bon début, selon le gouvernement.Article
Plusieurs rapports d’économistes (Cahuc-Kramarz, Camdessus) préconisent la création d’uun "contrat de travail unique", plus exactement d’un contrat unique de travail, assorti d’un régime de rupture peu contraignant. L’idée, en apparence séduisan[...]Article
Le "prêt" de main-d’oeuvre d’une entreprise à une autre, jusque-là interdit par le code du travail, va être autorisé dans la cadre d’une expérimentation dans les pôles de compétitivité. Le dispositif introduit discrètement dans un projet de loi[...]Document
Collectif d'auteurs // Alternatives économiques // Alternatives économiques hors-série Pratique // 01/05/2006Créer et faire fonctionner son CE, contrôler la gestion de l’entreprise...Article
Si 3 économistes réunis par Liaisons sociales partagent un consensus sur les limites du défunt CPE, ce n’est pas le cas sur les pistes de réforme : contrat unique, CDI réformé, nécessité de sécuriser les salariés...Document
Article
Ce dossier fournit une première lecture de la professionnalisation un an et demi après sa mise en place. Au sommaire :-Analyses- Professionnalisation : de l’action au parcours de formation- De la professionnalisation à la qualification- Contrats[...]Article
Le contrôle exercé par les élus du personnel dans le domaine du travail n’a jamais été aussi nécessaire qu’aujourd’hui. Cependant, il ne s’est jamais montré aussi discret.Document
Déménagement de l’entreprise: quelles démarches?Modification de la rémunération : quelles procédures?Article
Un an après l’adoption de la loi de cohésion sociale du 18 janvier 2005 qui a modifié pour la troisième fois en trois ans le droit du licenciement économique, la chronique juridique de LiaisonSociale Magazine donne un coup de projecteur sur l’ar[...]Document
Indemnités de licenciementDocument
Ce document de travail porte sur le modèle de "flexicurité", modèle référent dans les débats européens sur la politique de l’emploi et les réformes du marché du travail. La confrontation du droit et de la pratique des acteurs permet une évaluati[...]Article
La France se situe légèrement en dessous de la moyenne européenne, concernant le taux d’emploi des seniors. Ces statistiques devaient être présentées aux partenaires sociaux, le 16 décembre, lors de la mise en place , par le ministre délégué à l[...]Article
Les petites entreprises auraient signé quelques 74.000 contrats nouvelles embauches (CNE) en septembre. Celles qui emploient moins de 20 salariés, auxquelles ce nouveau contrat est destiné, en auraient conclu quelque 67.300, soit 10,7 % du total[...]Article
Prévue par la loi sur les retraites d’août 2003, la négociation interprofessionnelle sur l’emploi des seniors, engagée le 10 mars, a abouti à un projet d’accord, conclu dans la nuit du mercredi 12 au jeudi 13 octobre. Le patronat et les organisa[...]Article
2 articles portent sur la discrimination et le genre : - "Nouveaux services-Emplois jeunes : l’importance du genre" évalue le programme sous l’angle du genre dans 3 dimensions du rapport au travail : la professionnalisation du jeune, sa satisfac[...]Article
2 articles portent sur la négociation collective :- "La négociation collective internationale" porte sur la mondialisation de l’économie, les nouveaux modes de production liés aux innovations technologiques et à la société de services qui ont [...]Article
Sans attendre les mesures du plan gouvernemental de cohésion sociale en faveur des jeunes au chômage, les exécutifs socialistes ont créé plusieurs milliers de postes dans les associations. Mais ils souhaitent négocier les conditions du financeme[...]Article
Le ministre délégué à l’emploi et les partenaires sociaux viennent de relancer le contrat de professionnalisation. Destiné aux jeunes et aux adultes, il n’a pas atteint ses objectifs en nombre et profite peu aux non-qualifiésArticle
Les partenaires sociaux se sont rencontrés le 7 septembre sur la question de l’emploi des seniors. Les négociations interrompues avant l’été sur un constat d’échec n’ont pas fait l’objet d’évolution majeure. L’amélioration sur la forme n’a pas c[...]Article
Disponible pour les très petites entreprises (employant 20 salariés au plus), le contrat nouvelles embauches (CNE), mesure phare du plan d’urgence pour l’emploi du gouvernement, est applicable depuis le 4 août. Il est trop tôt pour juger l’effet[...]Article
CITIM est un outil de formation en ligne pour mieux comprendre le monde du travail. Il peut également se lancer depuis un CDROM ou s’installer sur votre ordinateur. Il a été réalisé par le GRETA du Velay. Citim est construit sur une série de sit[...]Article
Aux côtés de 4,7 millions de fonctionnaires, 250 000 salariés de l’Etat, des collectivités locales et des hôpitaux sont non titulaires. Transposant une directive européenne, un projet de loi, examiné par le Sénat le 11 jullet, transforme au bout[...]Article
Selon une étude, l’assouplissement des statuts ne remet pas en cause les garanties des fonctionnaires.Article
Associations et collectivités pourront-elles s’engager sur l’objectif fixé d’un million de ces nouveaux contrats aidés sur cinq ans ?Document
Le contrat de travail est susceptible de comporter différents types de clauses selon la volonté des parties et parfois les contraintes légales. Ce document fait le point sur les clauses interdites, les contrats soumis à des règles particulières,[...]Document
Ce document montre la montée en puissance de la régulation individuelle, les transformations en cours des formes de conflits et des modes de négociation ainsi que l’apport des recherches sur la règle de droit.Document
Ce document fait le point sur les congés payés : droit au congé, durée du congé, départ en congé, suspension du contrat, indemnité de congés payés, rupture du contrat, avantages divers. Il fait également un point spécial sur les caisses de congé[...]Document
Ce document traite des conditions de validité, des conséquences et des contestations possibles d’une démission, d’une rupture négociée ou d’une transaction entre un salarié et son employeur.Document
Ce document fait le point sur la médecine du travail et plus particulièrement sur l’organisation des services de santé au travail, le rôle et le statut du médecin du travail et la responsabilité en médecine du travail.Document
Cet ouvrage porte sur les partenaires sociaux dans l’évolution du système de formation professionnelle initiale en France, la reconnaissance des diplômes dans les conventions collectives, le rôle des partenaires sociaux dans la définition des di[...]Document
Ce numéro traite de la question de la valeur accordé au travail et de son rôle dans la dynamique sociale, des évolutions des attentes des individus vis à vis du travail, des évolutions récentes du droit du travail, de l’impact des organisations [...]Article
Pierre Cahuc et Francis Kramatz, économistes, chercheurs au Centre de recherches en économie et statistique propose dans leur rapport sur une "Sécurité sociale professionnelle" de protéger les personnes plutôt que les emplois et de sécuriser les[...]Article
Alors que son projet de loi de cohésion sociale devait être adopté, mardi 7 décembre, par les députés, Jean-Louis Borloo prépare un nouveau contrat de travail destiné à juguler le chômage. Présenté par le ministre comme "une grande révolution da[...]Article
Renault Donnedieu de Vabre organise le 18 octobre 2004 "les entretiens du spectacle vivant". Un rapport envisage de promouvoir des postes qui éviteraient le recours à l’intermittence.Article
Dans le sillage de Doux, Seb ou Bosch, nombre d’entreprises cherchent à aménager leurs accords RTT. Désireuses de diminuer le coût du travail, d’assouplir leur organisation ou d’augmenter leur productivité, elles font assaut d’imagination pour a[...]Article
Aides à domicile venues de l’Est pour personnes âgées en Italie, employées de maison latino-américaines en Espagne, femmes de ménage "au noir" ou travailleurs saisonniers : à la veille de son élargissement, le 1er mai, l’UE fait toujours rêver l[...]Article
Afin d’aboutir à une loi de mobilisation pour l’emploi en juin, le gouvernement a ouvert en janvier des concertations avec les partenaires sociaux. Du 26 janvier au 4 février, François Fillon, ministre des Affaires sociales, reçoit les responsab[...]Article
A l’heure où patronat et gouvernement tentent d’imposer une plus grande flexibilité sur le marché de l’emploi, la haute juridiction a rappelé le droit, requalifiant en contrat à durée indéterminée les emplois occupés par 19 travailleurs temporai[...]Article
François Fillon a reçu, jeudi 15 janvier, le rapport Virville, qui préconise la création d’un contrat dont la durée correspondrait à la réalisation d’un projet. Le ministre des affaires sociales y est favorable, comme le Medef, alors que les syn[...]Document
Le pouvoir disciplinaire de l’employeur lui permet de sanctionner des comportements ou des actes des salariés qu’il estime fautifs, dans les limites imposées par la loi et sous le contrôle des juges. Cet ouvrage définit le champ d’application du[...]Document
Cet ouvrage destiné tant à l’évaluateur qu’à l’évalué décrit l’ensemble des règles à appliquer lors de l’entretien, apporte des solutions concrètes pour faciliter le déroulement : définir des objectifs, traiter les conflits, dédramatiser cette [...]Document
Cet ouvrage a pour objet d’aider aussi bien les employeurs que les salariés à mettre en place un parcours de formation depuis son élaboration jusqu’au retour du salarié dans l’entreprise. Plusieurs étapes sont détaillées :- besoin de formation d[...]Article
Dossier : Après la réforme des retraites, le plus dur reste à faire : s’attaquer à la pénibilité du travail. Des négociations doivent s’engager dans les 3 ans entre partenaires sociaux (loi du 21/08/2003) pour aboutir à un accord interprofession[...]Article
Pour la premier fois, la commission européenne a introduit, dans les "lignes directrices" de sa stratégie pour l’emploi, la nécessité de "réduire la part de l’économie informelle" qui représenterait 3 % à 15 % du PIB des Etats Membres. L’enquête[...]Article
Le ministre des affaires sociales présentait, mercredi 19 novembre en conseil des ministres, son projet de rénovation du dialogue social. Quatre spécialistes du droit du travail (Jacques Barthélémy, Gilles Bélier, Tiennot Grumbach, avocats et An[...]Article
Dans de nombreux conflits du travail, collectifs ou individuels, le harcèlement moral est devenu un leitmotiv. La loi de 2002 en fait un délit mais n’apporte aucune définition claire au harcèlement, ouvrant la voie aux interprétations les plus l[...]Article
Depuis 1989, EDF et Gaz de France ont choisi la voie de l’accord d’entreprise pour développer l’intégration et la formation des travailleurs handicapés. La négociation est un excellent moyen de mobilisation de tous les acteurs. Des financements [...]Article
Ce dossier, consacré à la façon dont le salarié et l’entreprise ont vécu l’arrivée des 35 heures, s’appuie sur une étude réalisée par le réseau ANACT (Association Nationale pour l’Amélioration des Conditions de Travail) auprès d’une cinquantaine[...]Document
Cet ouvrage présente les différentes règles à respecter lorqu’on a recours à un contrat de travail à durée déterminée.Document
Cet ouvrage présente les dernières évolutions et les conséquences pratiques. En point spécial est abordé l’accord de maintien dans l’emploi.Document
Cet ouvrage apporte des grilles de lecture sur la notion de compétence, objet de nombreuses polémiques. La compétence constitue une catégorie qui relève de plusieurs dimensions : les systèmes de relations dans lesquelles elle s’inscrit, les règ[...]Document
Cette étude vise à connaître la perception et la prise en charge du phénomène de vieillissement de la population actives par les élus de CE dans les entreprises de la région Poitou-charentes, ainsi les représentants du personnel seront sensibili[...]Article
Conditions de travail déplorables, salaires de misère, journées à rallonge... les droits élémentaires sont parfois allègrement violés dans l’hexagone. De l’agriculture à la confection, du BTP au transport maritime, les dérives sont légion. Plong[...]Article
S’il semble bien naturel à un salarié d’utiliser Internet pour ses activités privées ou syndicales, certaines entreprises, en revanche, voient ce genre de pratiques d’un mauvais oeil... et plusieurs conflits alimentent déjà la jurisprudence. Le [...]Document
Cet ouvrage a pour objet de préciser les règles spécifiques aux salariés cadres depuis l’embauche jusqu’à la rupture du contrat de travail, un point spécial porte sur la couverture sociale des cadres.Article
Le 19 septembre 2001 se tenait à Paris un colloque organisé par l’Anact sur le thème : négociation de la charge de travail. Un sujet complexe qui touche l’ensemble du fonctionnement de l’entreprise : performance et efficacité des organisations, [...]Document
Ce numéro traite des principales absences auxquelles le salarié peut prétendre : liés à son état de santé, ceux à vocation professionnelle, ceux à vocation extraprofessionnelle et ceux pour raisons familiales et personnelles. Un point est fait s[...]Document
Cet ouvrage présente le principe de non-discrimination : syndical, sexiste, du droit de grève ; le harcèlement est également abordé ainsi que la liberté d’expression du salarié, l’exercice du pouvoir de direction.Document
Cet ouvrage traite de la prévention des licenciements, de la définition du licenciement économique et des procédures qui varient selon le nombre de salariés, la taille de l’entreprise et la présence de délégués du personnel.Outil pédagogique
5 catégories de questions organisées par entrées thématiques : les statuts et contrats de travail / les types d'entreprises / les secteurs d'activité / les activités professionnelles / la relation emploi-formation.Article
Colette JOURDAIN ; Raphaël CANCE ; Gilbert LEFEVRE ; François MICHON ; Mouna VIPREY ; Matthieu DE NANTEUILAfin d’adapter au mieux la force de travail à l’activité économique, une entreprise peut recourir à des instruments de flexibilité externe ou interne. La flexibilité externe fait appel à l’intérim et à la sous-traitance. La modulation temporelle[...]Article
L’analyse à travers une enquête du vécu et des trajectoires de salariés travaillant sous contrat à durée déterminée permet de distinguer à travers leurs discours, des salariés en CDD qui paraissent maîtriser cette situation et d’autres qui la su[...]Article
Pendant longtemps, la vie en entreprise s’est ancrée dans une certaine stabilité et une culture commune. Aujourd’hui, la précarité des emplois, l’éclatement des structures de l’entreprise, mais aussi le besoin de mobilité des individus rendent p[...]Article
Ils travaillent à temps partiel ou dans un secteur très menacé, multiplient les petits boulots, alternent contrats précaires et chômage. Portraits de ces travailleurs pauvres qui ne parviennent pas à sortir du sous-emploi. (Résumé d’après la revue)Document
Cet ouvrage fait le point sur l’obligation d’emploi des handicapés, leur formation professionnelle et les aides financières existantes, la rémunération et les conditions d’emploi des personnes handicapées en milieu protégé, leur protection socia[...]Document
De l’embauche du salarié à son départ de l’entreprise, les relations sociales dans l’entreprise sont de plus en plus formelles, cet ouvrage regroupe donc des modèles de lettres et contrats et fait un point spécial sur les affichages dans l’entre[...]Document
Cet ouvrage vise à rendre plus accessible la négociation d’entreprise, source de droit du travail et complément de la négociation collective de branche, qui a vocation à aborder l’ensemble des conditions d’emploi, de travail des salariés ainsi q[...]Document
Cet ouvrage porte sur les représentants du personnel, catégorie exposée, du fait de leur mandat à défendre les intérêts des salariés, à présenter des revendications, à négocier le statut collectif. Un point spécial est consacré au statut particu[...]Document
Cet ouvrage fait le point sur l’ensemble de la législation applicable tant au niveau du régime de base de sécurité sociale, l’assurance vieillesse, que des régimes complémentaires obligatoires Arrco et Agirc qui connaissent égalementr une évolut[...]Document
Cet ouvrage établit une définition du salaire, fixation du salaire,paiement du salaire, retenues et saisies..Article
Parmi les créateurs d’entreprises, la proportion de femmes est difficile à évaluer, on peut pourtant dire qu’elle est en augmentation. Les femmes ne sont pas que créatrices individuelles, elles sont souvent cocréatrices dans une entreprise de co[...]Article
La place des femmes dans nos sociétés tend aujourd’hui à être de plus en plus visible. Elles sont nommées, elles sont présentes, mais ont-elles droit à une reconnaissance pleine et entière de leurs activités et capacités ? Si elles ont bénéficié[...]Article
Quatre articles composent cette première partie. Le premier fait le point sur l’égalité des chances dans le droit, en citant les points en débat. Le second présente l’évolution de la vie des femmes et leur place dans la société depuis un siècle,[...]Article
L’UNSA, dans sa participation aux négociations sur la réforme de la formation professionnelle, revendique un certain nombre de points : accès à la formation des moins qualifiés et des exclus en adaptant l’offre de formation aux besoins économiqu[...]Article
Numéro spécial consacré au colloque de médecine de travail qui s’est tenu à Lille du 6 au 9 juin 2000 et dont le thème était "Aménagement et réduction du temps de travail : enjeux pour la santé". Ce numéro a été réalisé avec le concours des orga[...]