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Henriette PERKER ; Ambroise MONOD ; Bernard LIETARD ; Hugues LENOIR ; Emile GAGNON ; Paul SANTELMANN ; Claire HEBER-SUFFRIN ; Michel TETART ; Elizabeth CORMAULT ; Jacques TRAUTMANNL’année européenne de l’éducation et de la formation tout au long de la vie coïncide avec l’anniversaire en juillet 1996 des vingt-cinq ans de la formation continue, célébrant la loi de 1959 sur la promotion sociale. Ce dossier propose un bilan [...]Article
Ce document analyse les textes juridiques organisant la formation des adultes, salariés ou agents des différentes fonctions publiques. Son but est de mieux comprendre les évolutions de la formation dans la fonction publique au regard du secteur [...]Article
Présentation des rapports et des mesures prises dans le cadre de l’orientation professionnelle des adultes : les dispositifs de formation destinés aux jeunes 16-25 ans, les mesures destinées aux chômeurs de longue durée, les mesures pour les sal[...]Article
Cet article propose une analyse historique de l’élaboration des textes législatifs relatifs à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l’Etat, mettant en perspective la place de la formation dans les dé[...]Article
Selon le droit de la formation professionnelle continue, si l’employeur apparaît comme "seul juge" de l’existence et du contenu du plan de formation, son pouvoir décisionnaire s’inscrit dans un environnement qui va l’inciter, l’encourager à conc[...]Document
La loi du 16 juillet 1971 a institué une participation des employeurs d’au moins dix salariés au financement de la F. P. C. A ce titre, le Céreq est chargé depuis 1972, par le Comité interministériel de la formation professionnelle, du traitemen[...]Article
Après avoir dressé un rappel des textes qui ont eu un rôle d’accompagnement, d’encadrement ou d’impulsion sur la qualité de la formation, une seconde partie s’attache aux conditions de mise en oeuvre des prestations des organismes de formation. [...]Article
Consacré à la qualité de la formation, ce dossier complète trois précédents numéros d’Actualité de la formation permanente (en 1991 : n° 115, en 1992 : n° 118 et n° 120). Il propose : une analyse du concept ; une présentation des outils de norma[...]Article
Dans le cadre de la loi quinquennale du 20 décembre 1993 relative au travail, à l’emploi et à la formation professionnelle, cet article présente l’originalité de cette loi par rapport aux lois antérieures qui ont marqué l’évolution du droit de l[...]Article
Cette contribution fait le point sur le financement de la formation des jeunes tant au niveau de la collecte que des règles de gestion. Un second volet dégage les principales caractéristiques du capital temps formation institué par la loi quinqu[...]Article
Ce travail mené par 28 parlementaires (RPR - UDF - PS - PC) fait un bilan sur l’utilisation des fonds affectés à la formation professionnelle dans le cadre d’une commission d’enquête présidée par Jean UEBERSCHLAG et dont le rapporteur, Claude GO[...]Article
Après avoir souligné l’impact du marché de la formation, celui des nombreux textes produits par l’administration et la place du marché du travail sur le droit de la formation, l’auteur examine la complexité de ce droit au regard du rôle des inst[...]Document
Article
Monsieur James Ronald GASS, consultant auprès de la Communauté européenne de la Banque européenne pour la Reconstruction et le Développement et de l’OCDE, exprime son point de vue sur l’avenir de l’Europe de l’éducation et de la formation. Il pr[...]Article
Le niveau de financement des activités d’éducation est aujourd’hui remis en cause car un doute s’installe quant à la nécessité de scolariser le plus de jeunes à un niveau élevé de formation générale. Cet observation pose la question de la finali[...]