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Article : Texte officiel
Par un arrêté du 4 octobre 2016, le titre professionnel d'agent(e) technicien(ne) - vendeur(se) spécialisé(e) en matériels de sport est enregistré au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) pour une durée de cinq ans au ni[...]Article : Texte officiel
Un arrêté du 15 septembre 2016 modifie l'arrêté du 22 décembre 2015 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi. Il réduit notamment de trois ans à un an la durée d’expérience professionnelle dans [...]Article : Texte officiel
Un arrêté du 15 septembre 2016 modifie l'arrêté du 21 juillet 2016 définissant le règlement général des sessions d'examen pour l'obtention du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi.Article : Texte officiel
Un arrêté du 14 septembre 2016 précise les critères d'enregistrement des organismes ou structures qui souhaitent présenter des actions de développement professionnel continu auprès de l'Agence nationale du développement professionnel continu et [...]Article : Texte officiel
Un arrêté du 1er septembre 2016 fixe les règles d'organisation générale du stage et le contenu de l'année de formation des conseillers d'éducation populaire et de jeunesse stagiaires.Article : Texte officiel
Deux arrêtés du 5 septembre 2016 crée les mentions « activités de la forme » et « activités gymniques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif ».Article : Texte officiel
Neuf arrêtés du 22 août 2016 enregistrent des titres professionnels au RNCP (Répertoire national des certifications professionnelles) : - Maçon du bâti ancien : enregistré pour une durée de cinq ans, classé au niveau V de la nomenclature des n[...]Article
Le plan de professionnalisation personnalisé prévu au code rural et de la pêche maritime est un ensemble de prescriptions qui doit permettre à tout porteur de projet de se préparer au métier de responsable d'exploitation agricole. Un arrêté du [...]Article : Texte officiel
Le présent arrêté prend effet le 1er septembre 2016. Il abroge l'arrêté du 19 janvier 2010 relatif aux critères et aux modalités d'agrément des organismes visés à l'article R. 338-8 du code de l'éducation ainsi que son annexe.Article : Texte officiel
Le présent arrêté fixe les conditions d'obtention des titres de la formation professionnelle maritime et des modules constitutifs des formations maritimes par la validation des acquis de l'expérience. Il abroge l'arrêté du 24 novembre 2008 modif[...]Article : Texte officiel
La liste des établissements pour pouvoir ouvrir droit à l'allocation de chômage spécifique.Article : Texte officiel
L'arrêté du 13 juillet 2016 détermine les modalités de candidature des organisations professionnelles d'employeurs.Article : Texte officiel
Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale des organismes de formation du 10 juin 1988, les dispositions de l'avenant du 10 mars 2016 relatif[...]Article : Texte officiel
Un arrêté du 23 mai 2016 porte création des CQP de "moniteur d’arts martiaux" et d' "animateur d’escalade sur structure artificielle".Article : Texte officiel
Un arrêté du 10 juin 2016 détaille le titre professionnel de designer Web. L'arrêté du 22 juillet 2003 modifié relatif au titre professionnel d'infographiste en multimédia est clôturé à compter du 13 juillet 2016. Le titre professionnel de des[...]