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Documents disponibles dans cette catégorie (74)
Article : Texte officiel
Un arrêté du 25 avril 2016 précise les modalités de formation professionnelle continue des conseils en propriété industrielle, notamment la possibilité de la dispenser à distance.Article : Texte officiel
Trois arrêtés des 11 et 14 avril 2016 portent enregistrement au RNCP pour une durée de cinq ans, les titres professionnels : - d'agent (e) de restauration, au niveau V de la nomenclature des niveaux de formation et dans le domaine d'activité 33[...]Article : Texte officiel
Un arrêté du 13 avril 2016 porte modification de diverses dispositions relatives à la délivrance d’attestations et de titres de formation professionnelle maritime. Un arrêté du 18 avril 2016 modifie l’arrêté du 25 septembre 2007 relatif à la [...]Article : Texte officiel
Un arrêté du 12 avril 2016 arrêté fixe de nouvelles exigences en matière de formation pour les personnels exerçant des fonctions au niveau d'appui, opérationnel ou de direction à la machine (chef mécanicien, second mécanicien, officier chef de q[...]Article : Texte officiel
Deux arrêtés du 4 avril 2016 enregistrent au RNCP pour une durée de cinq ans à compter du 27 avril 2016, les titres professionnels : - de constructeur bois, classé au niveau V de la nomenclature des niveaux de formation et dans le domaine d'act[...]Article : Texte officiel
Un arrêté du 12 avril 2016 fixe la liste des campus des métiers et des qualifications établie au titre de l’appel à projets du 25 février 2015.Article : Texte officiel
Un arrêté du 7 avril 2016 porte diverses nominations au Conseil national de l’emploi, de la formation et de l’orientation professionnelles (Cnefop). A noter le nominations de David Marguerite, vice-président de la Région Haute-Normandie, au tit[...]Article : Texte officiel
Trois arrêtés du 21 mars 2016 portent enregistrement au RNCP pour une durée de cinq ans à compter du 20 avril 2016 les titres professionnels : - d'agent d'entretien du bâtiment est classé au niveau V de la nomenclature des niveaux de formation [...]Article : Texte officiel
Un arrêté du 23 mars 2016 crée à l’Insee un traitement automatisé d’informations individuelles relatif à une enquête obligatoire sur la formation des adultes. L'enquête qui se déroulera auprès des ménages en 2016 et 2017 et concernera 13 700 log[...]Article : Texte officiel
Un arrêté du 21 mars 2016 modifie l’arrêté du 3 janvier 2008 relatif à l’agrément des centres de formation habilités à dispenser la formation professionnelle initiale et continue des conducteurs du transport routier de marchandises et de voyageu[...]Article : Texte officiel
Un arrêté du 17 mars 2016 modifie l'arrêté du 22 juillet 2003 modifié relatif au titre professionnel d'assistant(e) de vie aux familles.Article : Texte officiel
Un arrêté du 8 décembre 2015 précise le plafonnement et l’imputation des frais de collecte et de gestion des Octa (organismes collecteurs de la taxe d’apprentissage).Article : Texte officiel
Un arrêté du 29 février 2016 fixe la liste des territoires concernés par l’expérimentation de la garantie jeunes. 19 nouveaux départements et 85 nouvelles missions locales vont très prochainement mettre en œuvre le dispositif. La garantie jeune[...]Article : Texte officiel
Un arrêté du 25 février 2016 porte enregistrement de plusieurs certifications au répertoire national des certifications professionnelles.Article : Texte officiel
Par arrêté du 4 février 2016, le titre professionnel de coffreur bancheur est enregistré au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) pour une durée de cinq ans à compter du 4 mars 2016. Il est classé au niveau V de la nomen[...]Article : Texte officiel
L'arrêté porte sur la composition du cabinet de Myriam El Khomri : nominations et cessations de fonction.Actualité
L’arrêté du 12 février publié au Journal officiel ce vendredi 11 mars complète la composition du cabinet de Clotilde Valter, secrétaire d’État chargée de la Formation professionnelle et de l’Apprentissage.Article : Texte officiel
Un arrêté du 17 février met à jour l’agrément du Fafsea à collecter la contribution unique au financement de la formation à compter du 1er janvier 2016. Entrent ainsi dans son champ de compétence deux domaines d’activités récemment retiré de cel[...]Article : Texte officiel
Par un arrêté du 5 février 2016, le titre professionnel de technicien(ne) de contrôle non destructif est enregistré au répertoire national des certifications professionnelles pour une durée de cinq ans à compter du 28 février 2016, au niveau IV [...]Article : Texte officiel
Par un arrêté du 5 février 2016, le titre professionnel de technicien(ne) d'intervention en froid et équipements de cuisines professionnelles est enregistré au répertoire national des certifications professionnelles pour une durée de cinq ans à [...]Article
Coup d’envoi du certificat de qualification professionnelle de surveillance de grands évènements.Article
Un arrêté publié au JO du 16 octobre 2010, porte nomination de plusieurs membres du Conseil national pour la formation professionnelle tout au long de la vie (CNFPTLV) au titre de la représentation des Conseils régionaux au sein de celui-ci.http[...]Document
Cet ouvrage est destiné à ceux qui sont impliqués dans le dispositif de validation des acquis professionnels : services de la formation et du développement des Directions régionales de l’Agriculture et de la Forêt, centres de formation. Il prése[...]Article : Texte officiel
Publié au Journal officiel n°0245 du 22 octobre 2014, il crée dans chaque académie un "conseil consultatif académique de la formation continue des adultes".