-
- Cliquez sur le département ou sur l’arrondissement…
- Bernay
- Evreux
- Les Andelys
-
- Cliquez sur le département ou sur l’arrondissement…
- Avranches
- Cherbourg-en-Cotentin
- Coutances
- Saint-Lô
-
- Cliquez sur le département ou sur l’arrondissement…
- Alençon
- Mortagne-au-Perche
- Argentan
- Accueil
-
Choisir un thème
- Alternance / apprentissage
- Économie et territoires
- Formation tout au long de la vie
- Ingénierie formation / pédagogie
- Marché du travail / Statistiques emploi-formation
- Orientation
- Parcours / Insertion
- Politiques et dispositifs emploi-formation
- Savoirs de base / Illettrisme
- Secteurs / Métiers
- Compétences
- Vie des structures
- Agenda
- Actualités
- Zooms sur...
Mots-clés
4 - Thésaurus formation > DROIT TRAVAIL 54055 > CONTRAT TRAVAIL 54077
CONTRAT TRAVAIL 54077Synonyme(s)54077 ;CDI ;Contrat de travail à durée indéterminée Suspension contrat travail |
Documents disponibles dans cette catégorie (167)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Article
L’auteur propose une radiographie trés précise du comportement des entreprises en matière de recours à l’emploi temporaire et livre une interprétation du mouvement tendanciel d’extension de cette pratique observé depuis quinze ans. Il s’attache [...]Article
L’auteur démontre le rôle joué par le contrat à durée déterminée dans l’accès à l’emploi. A l’aide d’une analyse de cohortes menée à partir de l’enquête emploi de 1984 à 1988, il montre qu’au bout d’un an, l’insertion dans un emploi stable est p[...]Document
Article
Pour rendre compte de l’évolution accidentée des effec-tifs salariés temporaires dans la décennie écoulée troisgrands déterminants macro-économiques sont distingués :- le cadre institutionnel,- les conditions d’offre de main d’oeuvre temporaire,[...]Article
Le contrat de travail à durée déterminée (CDD) a étéutilisé de façon contradictoire au cours de son histoire. Si au départ il était lié à la durée de la tâche à accom-plir, il a progressivement été utilisé pour limiter ladurée du contrat ou écha[...]Article
L’analyse de l’évolution des situations d’emploiparticulières de 1945 à 1990 permet de repérer troisgrandes périodes : - jusque dans les années 50, la "norme" d’emploi n’existepas et l’on se réfère à deux pôles : le travail indépen-dant et le tr[...]Article
L’enquête dont les résultats sont présentés ici fournitdes informations importantes et originales sur au moinstrois points. Elle analyse les pratiques et les modalitésdes plans sociaux dans l’ensemble des licenciementséconomiques. Elle montre à [...]Article
Analyse d’une jurisprudence qui avait pour motif la non-obligation, de la part de l’employeur de proposer au salarié d’adhérer à une convention de conversion en l’absence de cause réelle et sérieuse de licenciement.Article
L’adhésion du salarié à la convention de conversion des Assedic implique la renonciation de contester la réaliter et le sérieux de la rupture. Cependant des interrogations subsistent tant sur la rupture d’un commun accord que sur le consentement[...]Article
Analyse des arrêts des cours d’appel de Douai (20 janvier 1989) et de Besançon (20 octobre 1989) rendus à propos de la conclusion de conventions de conversion.Article
A travers deux arrets, la cour de cassation s’est prononcée sur la requalification de stage d’initiation à la vie professionnelle en contrat de travail et sur la competence du conseil des prud’hommes.Article
L’auteur aborde quelques points particuliers de la convention collective des organismes de formation. Six points méritent réflexion au regard du droit du travail en général. Ce sont : le champ d’application, le problème des contrats à durée déte[...]Article
Le contrat de travail et la couverture sociale du formateur sont analysés à partir de l’examen de décisions judiciaires.Article
Un dossier qui rassemble la publication intégrale de la convention collective nationale des organismes de formation et deux contributions juridiques destinées à éclairer son application. L’une analyse le contrat de travail et la couverture socia[...]Article
Selon ce jugement, participer à une évaluation en centre de formation, avant et après le stage, constitue une obligation pour les salariès concernés.