-
- Cliquez sur le département ou sur l’arrondissement…
- Bernay
- Evreux
- Les Andelys
-
- Cliquez sur le département ou sur l’arrondissement…
- Avranches
- Cherbourg-en-Cotentin
- Coutances
- Saint-Lô
-
- Cliquez sur le département ou sur l’arrondissement…
- Alençon
- Mortagne-au-Perche
- Argentan
- Accueil
-
Choisir un thème
- Alternance / apprentissage
- Économie et territoires
- Formation tout au long de la vie
- Ingénierie formation / pédagogie
- Marché du travail / Statistiques emploi-formation
- Orientation
- Parcours / Insertion
- Politiques et dispositifs emploi-formation
- Savoirs de base / Illettrisme
- Secteurs / Métiers
- Compétences
- Vie des structures
- Agenda
- Actualités
- Zooms sur...
Mots-clés
4 - Thésaurus formation > DROIT TRAVAIL 54055 > NEGOCIATION COLLECTIVE 54061 > CONVENTION COLLECTIVE 54081
CONVENTION COLLECTIVE 54081Synonyme(s)54081Voir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (113)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Article
Les accords de branche sur les objectifs et les moyens de la formation professionnelle représentent une importante source nominative. Cette présentation de l’évolution de la réglementation permet de mesurer les enjeux.Article
Avant d’aborder les modifications du système de formation professionnelle entrainées par la loi du 31 décembre 1991 , l’auteur en examine les principes de construction, les dysfonctionnements et les enjeux.Article
Présentation brève de l’accord du 5 mars 1985 en faveur des salariés de l’artisanat, rôle des fonds d’assurance formation liés aux entreprises artisanales et spécificité des 7 organismes paritaires qui couvrent l’ensemble de l’artisanat.Article
Texte intégral de la convention collective nationale des organismes de formation accompagné de l’arrêté du 16 mars 1989 portant extension de cette convention.Article
L’auteur aborde quelques points particuliers de la convention collective des organismes de formation. Six points méritent réflexion au regard du droit du travail en général. Ce sont : le champ d’application, le problème des contrats à durée déte[...]Article
Un dossier qui rassemble la publication intégrale de la convention collective nationale des organismes de formation et deux contributions juridiques destinées à éclairer son application. L’une analyse le contrat de travail et la couverture socia[...]Article
Analyse du contenu des accords des 16 novembre 1987 et 15 mars 1988 sur la formation dans le secteur de la coopération agricole.Article
Les partenaires sociaux ont joué un rôle essentiel dans l’évolution de la partie formation du droit du travail. Les auteurs soulignent que cette contribution n’a pas toujours été uniforme et que cela s’est traduit par des changements sensibles c[...]Article
Texte intégral de l’accord cadre de développement de la formation dans les industries agro-alimentaires : champ d’application, objectifs, mise en oeuvre de l’accord, comité national de suivi, engagements financiers.Article
Présentation de l’accord cadre laitier dans le contexte économique de l’industrie laitière.Article
L’accord de branche sur la formation professionnelle tout au long de la vie et la GPEC du 19 novembre 2014 a été signé par le Leem (les Entreprises du Médicament) et 4 organisations syndicales de salariés (la CFDT, la CFTC, la CFE-CGC et FO), re[...]Article
Le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, François Rebsamen, a réuni la commission nationale de la négociation collective pour faire le bilan de la négociation collective en 2013. Le ministre a é[...]Document
La Fédération des Entreprises de Propreté et Services Associés, la CGT et la CFDT ont signé un accord concernant le contrat de génération qui comprend des engagements en termes d’emploi intergénérationnel. Cet accord contrats de génération s’in[...]